“La priorité de notre bureau professionnel est d’offrir un service personnalisé et de qualité. Nous comprenons qu’il est essentiel de traiter chaque cas dans son ensemble, l’évaluation de tous les éléments et la possible portée appliquant les connaissances juridiques complètes.”

Services d’affaires et de l’investissement :
• La représentation juridique des entreprises et des investisseurs en Espagne
• Constitution de sociétés, l’ouverture des entreprises, des conseils en affaires et commerciaux.
• Porter la comptabilité et l’accomplissement de toutes les déclarations exigées par la loi.
• Conseils financiers et fiscaux.
• Protocoles de prévention du blanchiment d’argent.
• Les procédures et la défense des intérêts auprès l’administration publique, les licences commerciales, permissions pour construire, l’inscription dans les registres spécialisés, etc.
• Gestion de projet “joint-venture”.
• Conseils en placement et à la prévention des risques juridiques.
• Conseils sur les typologies des possibles entreprises.
• Assistance juridique et de la défense des intérêts dans les transactions.
• Etude préliminaire et analyse et viabilité des affaires.

Gestion immobilière :
• Conseils et contrôle légal des transactions immobilières, les ventes de fonds de commerce, les hôtels et d’autres entreprises.
• Gestion du patrimoine.
• Contrôle juridique de l’exécution des travaux.
• Création et gestion de sociétés ayant une activité immobilière

Judiciaire:
• Défendre les intérêts de nos clients devant les tribunaux espagnols en matière civile, commerciale, d’arbitrage, pénale, administrative, du travail.
Protection des données personnelles et de l’image :
• Conseils sur la protection des données
• Enregistrement des fichiers
• Des clauses, des protocoles et des manuels d’entreprises
• Poursuites pour violation des données personnelles.

Des autres services:
• Traductions, interprétations des langues : rus et espagnole
• Services administratifs

Services pour les étrangers en Espagne:
• Représentation des étrangers devant gouvernement espagnol.
• Défense des intérêts dans les négociations avec des tiers.
• Traitement des NIE et permis de séjour en Espagne.
• Les questions de droit international privé et le commerce international.
• Processus internationaux de succession, les procédures d’héritage, les testaments des étrangers en Espagne.
• Les importations de biens.
• Régime juridique des navires étrangers et des véhicules en Espagne.
• Mouvement international des mineurs.

Contrats:
• Tous les types de contrats commerciaux civils, commerciaux et internationaux.
• Formalisation des contrats bilingues (castillan, anglais, russe, français)
Propriété intellectuelle et d’affaires modèles :
• L’enregistrement des brevets, marques, modèles d’utilité.
• Registre de la franchise

Services en Andorre et en Russie:
• Constitution de sociétés dans la Principauté d’Andorre et de la Russie.
• Conseil fiscal.
• Opérations juridiques, économiques et financières soutiennent l’internationalisation des entreprises souhaitant s’y établir en Andorre et en Russie.
• Procédures administratives
• Recrutement international
• Conseils et gestion comptable.
• Consolidation des états financiers.
• Affaires en Russie. Représentation des entreprises espagnoles en Russie.
• Affaires en Andorre.

Est-ce que vous voulez acheter une propriété en Espagne et vous ne savez pas par où vous devez commercer?

Si vous vous adressez à Koperus BLS, on pourra lui conseiller dument sur le processus d’achat, sur les différentes façons de donner suite au permis de séjour, sur les normes bases en Espagne, ainsi comme sur la fiscalité.
L’équipe du bureau d’avocats lui offrira toute l’information nécessaire et l’aideront pendant les démarches.
Sur notre site web pourra trouver l’information indicative sur les démarches d’achat et démarches des permis de séjour en Espagne.

Vous avez un conflit avec un contraire et vous chercher un avocat qui puisse défendre vos intérêts devant les Tribunaux?

Les avocats de Koperus BLS vont lui conseiller sur ses droits, lui expliqueront les formalités du processus judiciaire en Espagne, vont analyser sa situation, l’aideront avec les négociations et résoudre des conflits à l’amiable, défendront ses intérêts devant les Tribunaux.
Les espécialistés de nos avocats sont :
– Droit pénal
– Droit civil
– Droit des affaires
– Droit du travail
– Droit administratif

Est-ce que vous cherchez un projet d’inversion en Espagne et a besoin d’une aide légale qualifiée?

Acquisition des entreprises, formalisation de contrats de participations en projet (joint-venture), acquisition d’un affaire, centre commercial, d’un hôtel, station-service ou autres typologies d’affaires. Toutes ces opérations ont besoin d’un analyse juridique et économique profond et souvent d’un expert en ce type d’affaire.
Dans la législation espagnole existent différentes variables que doivent se tenir compte pour éviter des risques légaux.
Nos experts offriront diligence requise à son inversion. Ils vont lui conseiller dument, vont préparer contrats bilingues, vont informer sur les obligations fiscales et assisteront à la signature devant notaire.

Vous résidez en Espagne et vous avez des affaires en différents pays ? avez-vous des doutes sur la résidence fiscale et la fiscalité des impôts?

Toute personne physique peut considérer résidence fiscale dans un seul pays. Mais la détermination n’est pas toujours facile. Tôt ou tard les finances publiques lui réclameront sur cette question, de façon que si une personne physique n’est pas résidente en Espagne mais est titulaire pour assimilation aux revenus en l’impôt sur le revenu des non-résidents, mais si est résident en Espagne et perçoit revenus des autres pays devra payer les impôts pour toutes les revenus mondiaux en l’impôt sur le revenu de personnes physiques (IRPF) ou/et si son patrimoine mondial est supérieur à 500.000 euros (ça dépend de la CCAA de la résidence fiscale) aussi devra payer des impôts en Espagne l’impôt sur le patrimoine.
Notre cabinet l’aidera à résoudre ces questions et remplir dument les déclarations fiscales.

Doutes sur l’héritage ? Etes-vous titulaire de biens en Espagne et dans des autres pays et vous ne savez pas comment va se distribuer entre les héritiers et les impôts qu’ils devront payer?

Nos avocats vont lui conseiller sur des questions d’héritage et sa fiscalité, ayant présent le caractère international et vont l’aider à formaliser dument son testament.
Dans les procédures d’héritage international la première question à résoudre est la loi applicable à l’héritage, qui n’est pas toujours facile, de façon que ça dépend de la législation des différents pays pourrait être soumise sous les lois des différents pas, ce qui est inadmissible dans un processus, étayant primordial la détermination du pays les lois desquelles vont réguler la procédure d’héritage. Sans testament ces procédures vont être très longues et plus chères.